droit d'allège

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• Droit local en Alsace et en Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… …   Wikipédia en Français

• Contrôle judiciaire en droit français — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …   Wikipédia en Français

• Licence (France) — Pour les articles homonymes, voir Licence. En France, la licence est un grade universitaire (180 ECTS) et un diplôme national de premier cycle de l’enseignement supérieur. C’est le grade supérieur au baccalauréat. Il est normalement obtenu trois… …   Wikipédia en Français

• Immigration Aux États-Unis — L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an durant la première décennie du siècle et d environ un million par an au cours de la …   Wikipédia en Français

• Immigration aux Etats-Unis — Immigration aux États Unis L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an durant la première décennie du siècle et d environ un… …   Wikipédia en Français

• Immigration aux états-unis — L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an durant la première décennie du siècle et d environ un million par an au cours de la …   Wikipédia en Français

• Immigration aux États-Unis — Article détaillé : (en) History of Immigration to the United States. L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an… …   Wikipédia en Français

• mur — [ myr ] n. m. • 980; lat. murus 1 ♦ Ouvrage de maçonnerie qui s élève verticalement ou obliquement (mur de soutènement) sur une certaine longueur et qui sert à enclore, à séparer des espaces ou à supporter une poussée. Matériaux utilisés dans la… …   Encyclopédie Universelle

• mûr — mur [ myr ] n. m. • 980; lat. murus 1 ♦ Ouvrage de maçonnerie qui s élève verticalement ou obliquement (mur de soutènement) sur une certaine longueur et qui sert à enclore, à séparer des espaces ou à supporter une poussée. Matériaux utilisés dans …   Encyclopédie Universelle

• VERRE — Les verres constituent un ensemble extrêmement varié de produits dont les propriétés sont innombrables. Celles ci dépendent fortement des traitements subis, thermiques notamment. Leur mise au point résulte aujourd’hui des progrès des… …   Encyclopédie Universelle

• déclaration — [ deklarasjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; lat. declaratio 1 ♦ Action de déclarer; discours ou écrit par lequel on déclare. Faire, prononcer, rédiger une déclaration. Selon sa propre déclaration : selon ce qu il a dit lui même. ⇒ aveu, 2. dire, parole.… …   Encyclopédie Universelle